Statuts de l'Association

Fondement

L'Association Badminton Club de Dumbéa (A.B.C.D.) a été fondée en 1993 par Éliane et Bernard ESPOSITO.
Elle est régie par la loi du 1er juillet 1901.

Titre I - Objet et moyens de l'Association

Article 1

L'Association Badminton Club de Dumbéa (ci-après "l'Association") a pour objet :
  • la pratique sportive du badminton
  • la promotion et à la valorisation de ce sport
  • la formation et le perfectionnement des animateurs afin de garantir la formation des joueurs
  • l'organisation de compétitions et manifestations diverses.

Article 2

Sa durée est illimitée.
L'Association a son siège à la Mairie de DUMBEA, Route Territoriale 1, Nimba, BP 6634 RS, 98806 NOUMEA CEDEX (Nouvelle-Calédonie).
Le siège de l'Association peut être transféré en tout lieu par simple délibération du Conseil d'Administration, sa ratification en l'Assemblée Générale sera nécessaire.

Article 3

L'Association s'interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel.

Article 4

Les moyens d'action de l'Association sont :
  • la tenue d'assemblées périodiques
  • la publication de documents d'information et de liaison
  • les manifestations de promotion, les réunions d'information
  • l'organisation de toutes épreuves ou manifestations sportives liées au badminton, avec la participation de membres
  • l'organisation de formation, de perfectionnement des joueurs, d'initiation du badminton
  • la vente et la location de biens concourant à la réalisation de l'objet social, dans la limite de la réglementation en vigueur.

Titre II - Composition de l'Association

Article 5

L'Association se compose de membres d'honneur, de membres bienfaiteurs et de membres actifs.
Ils s'engagent dès leur adhésion à accepter et à respecter les présents Statuts et le Règlement Intérieur de l'Association.

Les membres d'honneur : ce titre peut être décerné par le Conseil d'Administration aux personnes physiques ou morales qui rendent ou ont rendu des services signalés à l'Association. Ce titre confère aux personnes qui l'ont obtenu le droit de faire partie de l'Association sans être tenues de payer de cotisation annuelle.
Les membres d'honneur peuvent participer aux activités de l'Association. Leur qualité de membre n'est pas transmissible.

Les membres bienfaiteurs : ce titre peut être décerné aux personnes physiques ou morales qui ont apporté sous une forme quelconque une aide appréciable à l'Association. Ce titre est décerné par le Conseil d'Administration sur proposition de l'un de ses membres. Ce titre confère aux personnes qui l'ont obtenu le droit de faire partie de l'Association sans être tenues de payer de cotisation annuelle.
Les membres bienfaiteurs peuvent participer aux activités de l'Association. Leur qualité de membre n'est pas transmissible.

Les membres actifs : toute personne physique licenciée au sein de l'association qui s'est acquittée de sa cotisation annuelle.
Ces membres participent également aux activités et à la vie de l'Association.

Article 6

Les membres actifs contribuent au fonctionnement de l'Association par le paiement d'une cotisation dont le montant et les modalités de versement sont fixées par décision du Conseil d'Administration. Cette cotisation est due pour l'année administrative, soit du 01er septembre au 31 août de l'année suivante.
Les membres actifs doivent être licenciés à la Fédération Française de Badminton (FFBaD). Le Président de l'Association est responsable de la bonne exécution de cette obligation.
La licence délivrée par la fédération, marque l'adhésion volontaire de son titulaire à l'objet social et aux présents Statuts.

Article 7

La qualité de membre de l'Association se perd par le changement d'association, le décès, la démission, qui, s'il s'agit d'une personne morale, doit faire l'objet d'une approbation en Assemblée Générale, et par la radiation.
La radiation et toutes autres sanctions sont prononcées par le Conseil d'Administration dans les conditions prévues au Règlement Intérieur de l'Association pour non paiement des cotisations, sommes dues, ou pour tout motif grave.

Titre III - Affiliation

Article 8

L'Association est affiliée au Comité de Badminton de la Province Sud (CBPS), à la Ligue de Nouvelle-Calédonie de Badminton (LBaNC) et à la Fédération Française de Badminton (FFBaD).

Titre IV - L'Assemblée Générale

Article 9

L'Assemblée Générale se compose des membres à jour de leur cotisation au jour de l'Assemblée.
Seuls les membres âgés de 16 ans révolus au jour de l'Assemblée disposent d'une voix.
Un membre pourra représenter à l'Assemblée Générale au plus un autre membre dont il aura reçu la procuration. Le vote par correspondance n'est pas admis.
Les personnes proposées par le Président peuvent être admises à assister, avec voix consultative, aux séances de l'Assemblée Générale.
Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix des membres présents ou représentés. En cas d'égalité, la voix du Président est prépondérante.

                          Section I - L'Assemblée Générale Ordinaire


Article 10

L'Assemblée Générale Ordinaire se réunit une fois par an à la date fixée par le Conseil d'Administration.
L'ordre du jour est fixé par le Conseil d'Administration.
L'Assemblée Générale Ordinaire devra être convoquée par le président au plus tard 30 jours après la proposition faite par le Conseil d'Administration ou par le quart des membres dont se compose l'Assemblée Générale. Les convocations seront adressées aux membres de l'Association, 30 jours au moins avant la date fixée pour la réunion de l'Assemblée.
L'Assemblée Générale ne délibère valablement que si le tiers des membres représentant le tiers des voix est présent ou représenté. Si le quorum n'est pas atteint, elle est convoquée avec le même ordre du jour ; la convocation est adressée aux membres 14 jours au moins avant la date fixée pour la réunion. La nouvelle Assemblée délibère sans condition de quorum.
L'Assemblée Générale définit, oriente et contrôle la politique générale de l'Association. Elle entend chaque année les rapports sur la situation morale et financière de l'Association. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget et délibère sur les questions mises à l'ordre du jour.
Elle pourvoit au remplacement des membres du Conseil d'Administration sortants, qu'ils soient en fin de mandat ou démissionnaires.
Les votes à l'Assemblée Générale portant sur des personnes ont lieu à bulletins secrets.
Les procès-verbaux de l'Assemblée Générale Ordinaire et les rapports financiers sont communiqués chaque année aux membres de l'Association, à la Ligue calédonienne de Badminton et aux autorités locales compétentes.

                          Section II - L'Assemblée Générale Extraordinaire


Article 11

L'Assemblée Générale Extraordinaire est seule compétente pour décider de la révocation du Conseil d'Administration, dans les conditions prévues à l'article 13 des présents Statuts.
Elle est seule compétente pour décider de la dissolution de l'Association, dans les conditions prévues aux articles 24 à 26 des présents Statuts.
Elle est seule compétente pour se prononcer sur les modifications de Statuts, dans les conditions pévues aux articles 23 et 26 des présents Statuts.
L'Assemblée Générale Extraordinaire devra être convoquée par le président au plus tard 30 jours après la proposition faite par le Conseil d'Administration ou par le quart des membres dont se compose l'Assemblée Générale. Les convocations seront adressées aux membres de l'Association, 30 jours au moins avant la date fixée pour la réunion de l'Assemblée.

Titre V - Administration


                          Section I - le Comité Directeur


Article 12

L'Association est administrée par un Conseil d'Administration de 8 membres, qui exerce l'ensemble des attributions que les présents Statuts n'attribuent pas à l'Assemblée Générale.
Les sièges attribués aux hommes et aux femmes sont en nombre proportionnel au nombre respectif de licenciés et de licenciées éligibles, en utilisant les chiffres au jour de l'assemblée élective.
Le Conseil d'Administration suit l'exécution du budget.
Les membres du Conseil d'Administration sont élus au scrutin secret par l'Assemblée Générale pour une durée de 2 ans. Ils sont rééligibles. Les postes vacants au Conseil d'Administration avant l'expiration de ce mandat, pour quelque cause que ce soit, sont pourvus lors de l'Assemblée Générale suivante.
Le Conseil d'Administration est élu au scrutin uninominal majoritaire à deux tours. Sont élus au premier tour de scrutin les candidats ayant obtenu la majorité absolue des suffrages valablement exprimés, dans la limite des postes à pourvoir. Ne peuvent se maintenir au second tour que les candidats ayant recueilli au moins 30 % des suffrages exprimés. Au second tour de scrutin, l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité, l'élection est acquise au candidat le plus âgé.
Les candidats au Conseil d'Administration devront être à jour de leur cotisation, licenciés à l'Association, âgés de seize ans révolus au jour de leur élection et jouir de leur droit civique.
Ne peuvent être élus au Conseil d'Administration :
1°) Les personnes de nationalité française condamnées à une peine qui fait obstacle à leur inscription sur les listes électorales.
2°) Les personnes de nationalité étrangère condamnées à une peine qui, lorsqu'elle est prononcée contre un citoyen français, fait obstacle à  son inscription sur les listes électorales.
3°) Les personnes contre lesquelles il a été prononcé une sanction d'inéligibilité à temps, pour manquement grave aux règles techniques constituant une infraction à l'esprit sportif.
Les membres du Conseil d'Administration doivent, au cours de toutes les saisons qui suivent leur élection et jusqu'à la fin du mandat, être titulaires d'une licence fédérale et membres de l'Association, au plus tard le 31 octobre de chacune de ces saisons, faute de quoi ils perdent leur qualité de membre du Conseil d'Administration.

Article 13

Seule l'Assemblée Générale Extraordinaire est compétente pour décider la révocation du Conseil d'Administration comme il est prévu à l'article 11 des présents Statuts.
Une Assemblée Générale Extraordinaire peut mettre fin au mandat du Conseil d'Administration avant son terme normal par un vote intervenant dans les conditions ci-après :
1°) l'Assemblée Générale Extraordinaire doit avoir été convoquée à cet effet à la demande du Conseil d'Administration ou du quart de ses membres, et adressée aux membres de l'Association, 30 jours au moins avant la date fixée pour la réunion de l'Assemblée.
2°) les deux tiers des membres de l'Association représentants les deux tiers des voix doivent être présents ou représentés à l'Assemblée Générale Extraordinaire,
3°) la révocation du Conseil d'Administration doit être votée à la majorité des deux tiers des suffrages exprimés et des bulletins blancs.

Article 14

Le Conseil d'Administration se réunit au moins 3 fois par an. Il est convoqué par le Président de l'Association ; la convocation est obligatoire lorsqu'elle est demandée par écrit par le tiers de ses membres.
Le Conseil d'Administration ne délibère valablement que si la moitié au moins de ses membres est présent.
Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
Sur proposition du Président, une personne peut être admise à assister, avec voix consultative, aux séances du Conseil d'Administration.
Tout membre n'ayant pas assisté à trois séances du Conseil d'Administration au cours de son mandat, sans excuse, perd la qualité de membre du Conseil d'Administration.
Les procès verbaux sont signés par le Président et le Secrétaire et communiqués aux membres de l'Association.

Article 15

Les membres du Conseil d'Administration ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont confiées.
Le Conseil d'Administration vérifie les justifications présentées à l'appui des demandes de remboursement de frais. Il statue sur ces demandes.

Article 16

Ne pourra pas être élu au poste de Président toute personne qui, de façon directe ou indirecte, pourra retirer un quelconque profit du fait de l'activité de l'Association.

                          Section II - le Président et le Bureau


Article 17

Dès l'élection du Conseil d'Administration, l'Assemblée Générale élit le Président de l'Association.
Le Président est choisi parmi les membres du Conseil d'Administration, sur proposition de celui-ci.
Il est élu au scrutin secret, à la majorité absolue des suffrages valablement exprimés et des bulletins blancs.
Le mandat du Président prend fin avec celui du Conseil d'Administration, tous les 2 ans, lors de l'Assemblée Générale. Le Président sortant est rééligible.
L'Association est représentée par son Président dans tous les actes de la vie civile, ainsi que dans toutes instances dont elle fait partie. Le Président peut désigner un autre membre du Conseil d'Administration pour le remplacer en cas d'empêchement.

Article 18

Après l'élection du Président, le Conseil d'Administration élit en son sein, au scrutin secret, un Bureau dont la composition comprend un Secrétaire et un Trésorier et éventuellement un vice-Président, un Sécrétaire adjoint et un Trésorier adjoint.
Les membres du Bureau devront être élus parmi les membres du Conseil d'Administration.
Le Bureau ne délibère valablement que si la moitié de ses membres sont présents.
Le mandat du Bureau prend fin avec celui du Conseil d'Administration.

Article 19

Le Président de l'Association préside les Assemblées Générales, le Conseil d'Administration et le Bureau. Il ordonnance les dépenses. Il représente l'Association dans tous les actes de la vie civile et devant les tribunaux.
Le Président peut déléguer certaines de ses attributions dans les conditions fixées par le Règlement Intérieur. Toutefois, la représentation de l'Association en justice ne peut être assurée, à défaut du Président, que par un mandataire agissant en vertu d'un pouvoir spécial délivré par le Conseil d'Administration.

Article 20

En cas d'absence du Président, les fonctions seront assurées par le vice-Président, ou à defaut, par l'un des membres du Conseil d'Administration, élu par ce dernier.
En cas de vacance du poste de Président, pour quelque cause que ce soit, les fonctions de Président sont exercées provisoirement par un membre du Bureau ou du Conseil d'Administration, élu par ce dernier au scrutin secret.
Dès sa première réunion, suivant la vacance, l'Assemblée Générale complète le Conseil d'Administration, qui élit alors, un nouveau Président pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur.

Titre VI - Ressources

Article 21

Les ressources annuelles de l'Association comprennent :
  • le revenu de ses biens,
  • les cotisations de ses membres,
  • le produit des manifestations de l'Association,
  • les subventions de l'État, des collectivités territoriales et des établissements publics,
  • le concours d'autres établissements, par voie de convention,
  • les dons et actes de mécénat,
  • les ressources créées à titre exceptionnel, avec l'agrément de l'autorité compétente s'il y a lieu,
  • le produit des rétributions perçues pour services rendus,
  • toutes autres ressources permises par la loi.

Article 22

La comptabilité de l'Association est tenue conformément aux lois et règlements en vigueur.
Toute opération faisant l'objet d'un règlement financier, menée sous le contrôle de l'Association, devra obligatoirement transiter par les comptes de l'Association.
Ces moyens d'actions ainsi que les moyens financiers de mises en place seront du seul ressort de l'Association.

Titre VII - Modification des Statuts et dissolution

Article 23

Seule l'Assemblée Générale Extraordinaire est compétente pour modifier les Statuts, comme il est prévu à l'article 11 des présents Statuts.
La convocation faite par le Conseil d'Administration sera accompagnée d'un ordre du jour mentionnant les propositions de modification et adressée aux membres de l'Association, 30 jours au moins avant la date fixée pour la réunion de l'Assemblée Générale Extraordinaire.
L'Assemblée ne peut modifier les Statuts que si la moitié au moins de ses membres représentant la moitié des voix, est présente ou représentée.
Si ce quorum n'est pas atteint, l'Assemblée est à nouveau convoquée sur le même ordre du jour ; la convocation est adressée aux membres de l'Assemblée 14 jours au moins avant la date fixée pour la réunion. La nouvelle Assemblée statue alors sans condition de quorum.
Les Statuts ne peuvent être modifiés qu'à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

Article 24

Seule l'Assemblée Générale Extraordinaire est compétente pour décider la dissolution de l'Association comme il est prévu à l'article 11 des présents Statuts.
La convocation faite par le Conseil d'Administration sera accompagnée d'un ordre du jour mentionnant les propositions de dissolution et adressée aux membres de l'Association, 30 jours au moins avant la date fixée pour la réunion de l'Assemblée.
L'Assemblée ne peut prononcer la dissolution de l'Association que dans les conditions ci-après :
1°) elle est convoquée spécialement à cet effet,
2°) les deux tiers au moins de ses membres représentants les deux tiers des voix doivent présents ou représentés.
3°) les décisions doivent être prises à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés.

Article 25

En cas de dissolution, l'Assemblée Générale Extraordinaire désigne un ou plusieurs membres chargés de la liquidation des biens de l'Association.
Elle attribue l'actif net à la Ligue de Badminton de Nouvelle Calédonie ou à une ou plusieurs autres associations ayant le même but social.

Article 26

Les délibérations de l'Assemblée Générale concernant la modification des Statuts, la dissolution de l'Association et la liquidation de ses biens sont adressées sans délai aux autorités administratives compétentes.

Titre VIII - Surveillance et Règlement Intérieur

Article 27

Le Président de l'Association ou la personne qu'il délègue fait connaître dans les trois mois à l'administration chargée des associations dans le territoire où elle a son siège social, tous les changements intervenus dans la direction de l'Association.
Le rapport moral et le rapport financier sont adressés chaque année à la direction provinciale de la jeunesse et des sports, à la commune de Dumbéa, à la Ligue de Badminton de Nouvelle Calédonie ainsi qu'au Comité de Badminton de la Province Sud, dans le mois qui suit leur adoption à l'Assemblée.

Article 28

Le Règlement Intérieur est préparé par le Conseil d'Administration, et adopté par l'Assemblée Générale.
Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents Statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration de l'Association, et aux questions de discipline sportive.
En l'absence de règlement intérieur spécifique tel que prévu ci-dessus, l'Association applique pour ce qui la concerne celui du Comité de Badminton de la Province Sud, à défaut celui de la Ligue de Badminton de Nouvelle Calédonie et à défaut celui de la Fédération Française de Badminton.
Le règlement et les modifications qui lui sont apportées sont communiqués au Comité de Badminton de la Province Sud, ainsi qu'à la Ligue de Badminton de Nouvelle Calédonie.


Les présents Statuts , adoptés par Assemblée Générale Extraordinaire du 6 avril 2007, sont modifiés par l'Assemblée Générale Extraordinaire, tenue à Dumbéa le 3 mai 2013.


Le Secrétaire,                                                                Le Président,
Fabien KADDOUR                                                          Jean-Philippe BERGÈS


Pourquoi des Statuts ?

Il faut un texte régissant toute association...
Ces Statuts ont été votés en Assemblée Générale le 6 avril 2007, et modifiés le 3 mai 2013.


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